Conditions d’utilisation

CONDITIONS DE SERVICE

## 1. Présentation

Les présentes Conditions de service régissent l’utilisation du site BellaCurva.

En accédant au site, vous acceptez sans réserve les présentes conditions.

## 2. Accès au service

Le site est accessible gratuitement, sauf mention contraire. Certaines fonctionnalités peuvent nécessiter la création d’un compte.

L’éditeur se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre le service à tout moment.

## 3. Obligations de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à :

- Utiliser le site de manière légale

- Ne pas perturber le fonctionnement du service

- Ne pas publier de contenu illicite, diffamatoire ou nuisible

## 4. Comptes utilisateurs

Lorsque vous créez un compte :

- Vous devez fournir des informations exactes

- Vous êtes responsable de la sécurité de votre compte

- Toute activité sur votre compte vous est imputable

## 5. Contenu

Le contenu publié sur le site est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

## 6. Limitation de responsabilité

Le service est fourni "tel quel". L’éditeur ne garantit pas :

- L’absence d’erreurs ou de bugs

- Une disponibilité continue

L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages résultant de l’utilisation du site.

## 7. Résiliation

L’éditeur peut suspendre ou supprimer un compte en cas de non-respect des présentes conditions.

## 8. Données personnelles

Les données collectées sont utilisées uniquement dans le cadre du service.

Conformément à la réglementation, vous pouvez demander l’accès, la modification ou la suppression de vos données.

## 9. Modification des conditions

Les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment. Les utilisateurs seront informés en cas de changement majeur.

## 10. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit en vigueur dans le pays de l’éditeur.

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Dernière mise à jour : 29/04/2026